M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA CONSERVATION DU GIBIER, LA CONSTITUTION DE RESERVE DE CHASSE, LE REPEUPLEMENT, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET EVENTUELLEMENT LA LIMITATION DES JOURS DE CHASSE.
@
Commune & Contact
Commune
TOUJOUSE (32240)#
Identifiants
Identifiant
322S0322001239
Copié !
Historique
0322001239
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 322S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.