M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
SAUVEGARDE DE L'ACTIVITE AGRICOLE (EN COHERENCE AVEC LA RESTRUCTURATION FONCIERE EFFECTUEE EN 1981 : REGROUPEMENT DES PARCELLES, ASA IRRIGATION.. ). PRESERVATION DE LA QUALITE DE LA VIE ET DE L'ENVIRONNEMENT (NUISANCES VIS-A-VIS DES PROPRIETAIRES
@
Commune & Contact
Commune
CATONVIELLE (32200)#
Identifiants
Identifiant
321P0321003674
Copié !
Historique
0321003674
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.