M
Mission
Cette association a été dissoute.
ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMEN- TAIRES LA GESTION ECONOMIQUE FINANCIERE ET SOCIALE DES ETABLISSE- MENTS SCOLAIRES DE L'ENSEMBLE DANS LE RESPECT DE LA LEGISLATION
@
Commune & Contact
Commune
AUCH (32000)#
Identifiants
Identifiant
321P0321002756
Copié !
Historique
0321002756
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.