Association dont les données ont été transférées dans le nouveau répertoire : Voir le nouvel enregistrement
FEDERER ET REPRESENTER LES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES,LES ASSOCIATIONS ET AUTRES ORGANISMES AYANT POUR OBJECTIF LE BON FONCTIONNEMENT DU TRANSPORT DES ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC ETUDIER,DEVELOPPER,PROMOUVOIR LE TRANSPORT DES ELEVES DE
Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :
Les évènements marquants de l'association :
Identifiant de l'association : 321P0321002279
L'identifiant historique de l'association : 0321002279
Nouvel identifiant de l'association dans le RNA : W321002691
Les données de cette association ont été transférées dans le nouveau répertoire RNA : Voir les dernières informations enregistrées pour cette assoce
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 321P
Nature de l'association : Simplement Declarée (D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)
Observation du registre : W321002691
Position (Active, Dissoute, Reportée) : Reportée (R)
Site web déclaré au registre : Aucun