M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRES DES SOCIETAI-RES PROPRIETAIRES, SUR LES TERRES EVENTUELLEMENT LOUEES PAR LA SOCIETE ET SUR CELLES DES PROPRIETAIRES EN VUE DE LA CONSERVATIONDU GIBIER.
@
Commune & Contact
Commune
MONFERRAN-SAVES (32490)#
Identifiants
Identifiant
321P0321001370
Copié !
Historique
0321001370
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 321P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.