M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
mettre à la disposition de ses membres un ou des salariés liés à l'association par un contrat de travail conformément aux articles L127-1 et suivants du code du Travail. Les modalités du service rendu par l'association à ses membres font l'objet du règlement intérieur. L'association n'effectue que des opérations à but non lucratif.
Domaines
- Sports, activités de plein air — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
BAZIEGE (31450)#
Identifiants
Identifiant
313P36957
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
36957
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : date parution jo non remplie détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.