M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBTENIR L AMELIORATION DES ARTICLES 671 672 ET 673 DU CODE CIVIL
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
TOULOUSE (31100)#
Identifiants
Identifiant
313P31689
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
31689
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.