M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
RECHERCHE DES ELEMENTS CONSTITUTIFS DU DOSSIER DE CREATION DU LOTISSEMENT LE FOUMELOU II ET SON CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
GRATENTOUR (31150)#
Identifiants
Identifiant
313P26185
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RUP
"
Copié !
Historique
26185
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : "
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.