M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
FAIRE RESPECTER LA QUIETUDE ET LA TRANQUILITE DES QUARTIERS EVITER LA NUISANCE SONORE ET VISUELLE OCCASIONNEE PAR LA TRANSFORMATION ABUSIVE DU POS PAR LA MAIRIE ET LE CAS PRESENT FAIRE RESPECTER LA QUIETUDE DU CHEMIN DE LA NASQUE
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
COLOMIERS (31770)#
Identifiants
Identifiant
313P25956
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
25956
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.