M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CREATION DU LAC EN BORDURE DE LA BRETELLE DE VERFEIL AU LIEU-DIT "LA CHAUSSEE" SUR LA COMMUNE DE GRAGNAGUE
Domaines
- Environnement, cadre de vie — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
GRAGNAGUE (31380)#
Identifiants
Identifiant
313P25285
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
25285
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.