M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA DEFENSE DES INTERETS DE SES MEMBRES ET NOTAMMENT DE FACILITER L'ACCOMPLISSEMENT DE TOUTES LES DEMARCHES NECESSAIRES A L'ACHEVE- MENT DES TRAVAUX DU BATIMENT A D'UN IMMEUBLE SIS A FRONTON DEPEN-DANT DE LA COPROPRIETE DE LA SCI ANDALOUSE SOIT DIRECTEMENT SOIT PAR L'INTERMEDIAIRE DU CONSEIL DE SON CHOIX
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
FRONTON (31620)#
Identifiants
Identifiant
313P24569
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
24569
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.