M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ETABLIR POUR CHAQUE ELECTION A LA CHAMBRE DE COMMERCE AU TRIBUNAL DE COMMERCE AU CONSEIL DES PRUD'HOMMES UNE LISTE DE CANDIDATS LES PLUS APTES A REMPLIR LE MANDAT ET QUI SERA PRESENTEE AU SUFFRAGE DES ELECTEURS
Domaines
- associations à caractère politique général — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
TOULOUSE (31400)#
Identifiants
Identifiant
313P23511
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
23511
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.