M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DONNER UN CADRE JURIDIQUE A CETTE INTENTION COMMUNE DANS LA MESURE OU DES DEBOUCHES SERONT ENVISAGES INDIVIDUELLEMENT PAR LES AGENTS SOUCIEUX DE SSES RECONVERTIR EN DEHORS DES CARRIERES DE SANTE
Domaines
- santé — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
TOULOUSE (31066)#
Identifiants
Identifiant
313P23133
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
23133
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.