M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS LE CADRE DE LA LOI DU 10 JUILLET 1964, DE FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRESET, EN GENERAL, D'ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE POUR PERMETTRE AUX CHASSEURS UN MEILLEUR EXERCICE DE CE SPORT.
Domaines
- chasse — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
MONTGEARD (31560)#
Identifiants
Identifiant
313P20135
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
20135
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : "
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.