M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
VEILLER A CE QU'AUCUNE ACTION PARTICULIERE OU COLLECTIVE NE METTE EN DANGER OU PERIL L'INTEGRITE DU SITE DE ST-MARCEL-PAULEL, TANT EN CE QUI CONCERNE L'IMPLANTATION OU LA SUPPRESSION DE SITUATIONSEXISTANTES - VEILLER A CE QU'AUCUNE IMPLANTATION D'AXES ROUTIERS NOUVEAUX NE VIENNENT DETERIORER LE SITE
Domaines
- protection de sites naturels — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARCEL-PAULEL (31590)#
Identifiants
Identifiant
313P19216
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
19216
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.