M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
FAIRE RESPECTER PAR TOUS LES MOYENS LEGAUX LES REGLES ELEMENTAIRES RELATIVES A L'HYGIENE ET A L'ENVIRONNEMENT
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — HAUTE-GARONNE
- Environnement, cadre de vie — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
PLAISANCE-DU-TOUCH (31830)#
Identifiants
Identifiant
313P12409
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
12409
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.