M
Mission
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RECHERCHER L'ANCIEN PATRIMOINE COMMUNAL OEUVRER POUR SA REMISE EN VALEUR ETUDIER TOUS MOYENS PERMETTANT LE DEVELOPPEMENT ARCHITECTURAL ARTISANAL ET CULTUREL SUR LA COMMUNE DE GIBEL
Domaines
- protection de sites naturels — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
GIBEL (31560)#
Identifiants
Identifiant
313P12393
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
12393
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.