M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GARANTIE DE LA FINALITE DE L'ESPRIT ET DE L'ORIENTATION DES ASSOCIATIONS RESPONSABLES D'ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES D'ENSEIGNEMENT SOUS TUTELLE CONGREGANISTE
@
Commune & Contact
Commune
TOULOUSE (31000)#
Identifiants
Identifiant
313P11917
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
11917
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.