M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXPLOITATION LOCATION GARDE DES TERRAINS DE CHASSE SUR LESQUELS LE DROIT DE CHASSE POURRAIT ETRE ACQUIS PAR LA SUITE A TITRE TEMPORAIRE OU DEFINITIF
Domaines
- chasse — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
PLAISANCE-DU-TOUCH (31830)#
Identifiants
Identifiant
313P05898
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
05898
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.