M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE DETENIR ET DE GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES ET DE PARTICIPER ACTIVEMENT A LA PROTECTION DU PATRIMOINE PISCICOLE
Domaines
- pêche — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
TOULOUSE (31500)#
Identifiants
Identifiant
313P03604
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
03604
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 313P
Observation : détail evt forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.