GROUPEMENT D'EMPLOYEURS DU CAMADOU

Active
M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

MISE A DISPOSITION DE SES ADHERENTS D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION A BUT LUCRATIF. LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS EST CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE SUIVANTE : CONVENTION COLLECTIVE DES EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA HAUTE-GARONNE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

LABARTHE-RIVIERE (31800)

Associations de Labarthe-Rivière

#

Identifiants

Identifiant
312S04306
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
04306
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Observation : détail evt forcé evtjo forcé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.