M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE A DISPOSITION AUPRES DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES, LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL ;LE GROUPEMENT D'EMPLOYEURS EST CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSIONNEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE SUIVANTE : CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DES FLEURISTES ET VENTES DE PETITS ANIMAUX.
Domaines
- groupements d'entraide et de solidarité — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
ISLE-EN-DODON (L') (31230)#
Identifiants
Identifiant
312S04167
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
04167
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.