M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 JUILLET 1985, MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION ABUT LUCRATIF. LE GROUPEMENT EST CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSION NEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA HAUTE-GARONNE.
Domaines
- centres de gestion, centres juridiques, audits — HAUTE-GARONNE
- groupements d'entraide et de solidarité — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
ESCANECRABE (31350)#
Identifiants
Identifiant
312S03575
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RUP
"
Copié !
Historique
03575
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.