GROUPEMENT D'EMPLOYEURS D'ESCANECRABE

Active
M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

CONFORMEMENT A LA LOI DU 25 JUILLET 1985, MISE A DISPOSITION DE SES MEMBRES D'UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES A CE GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL. LE GROUPEMENT NE PEUT EFFECTUER D'OPERATION ABUT LUCRATIF. LE GROUPEMENT EST CONSTITUE DANS LE CHAMP PROFESSION NEL DE LA CONVENTION COLLECTIVE DES EXPLOITANTS AGRICOLES DE LA HAUTE-GARONNE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

ESCANECRABE (31350)

Associations de Escanecrabe

#

Identifiants

Identifiant
312S03575
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RUP
"
Copié !
Historique
03575
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Observation : détail evt forcé evtjo forcé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.