ASSOCIATION DEFENSE ET AMELIORATION DE LA QUALITE DE LA VIE EN VALLEE DE SAVE ET DE GESSE

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

EN REFERENCE AUX PRINCIPES POSES PAR LA LOI BARNIER DU 2 FEVRIER 1995, INTERVENTIONS DANS LES DOMAINES DE LA PROTECTION DE LA NATU- RE, DE L'AMELIORATION DU CADRE DE VIE, DE LA PROTECTION DE L'EAU,DE L'AIR, DES SOLS, DES SITES ET DES PAYSAGES, DE L'URBANISME, DES DOMAINES ETANT PAR ESSENCE RELATIFS A LA PROTECTION DE L'ENVIRON- NEMENT ET NOTAMMENT LA LUTTE CONTRE LES POLLUTIONS ET NUISANCES.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

SARRECAVE (31350)

Associations de Sarrecave

#

Identifiants

Identifiant
312S03529
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RUP
"
Copié !
Historique
03529
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Observation : détail evt forcé evtjo forcé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.