M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
COMITE DE DEFENSE DANS LE CADRE D'UNE REORGANISATION FONCIERE SUR LA COMMUNE DE SAINT-MARCET.
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-MARCET (31800)#
Identifiants
Identifiant
312S03389
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
03389
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.