ASSOCIATION DE FINANCEMENT ELECTORAL POUR LA CAMPAGNE ELECTORALE DE M. HENRI DENARD POUR LES ELECTIONS CANTONALES DE MARS 1992

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Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

RECUEILLEMENT DES RECETTES ET REGLEMENT DES DEPENSES OCCASIONNEES PAR LADITE CAMPAGNE ELECTORALE, CONFORMEMENT A LA LOI N 90-55 DU 15 JANVIER 1990.

Domaines

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Commune & Contact

Commune

BAGNERES-DE-LUCHON (31110)

Associations de Bagnères-de-Luchon

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Identifiants

Identifiant
312S03116
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RUP
"
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Historique
03116
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H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Observation : détail evt forcé evtjo forcé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.