ASSOCIATION COMMISSION LOCALE D'ACTIVITES SOCIALES DES COMITES D'ETABLISSEMENT S N C F

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

GESTION COMMUNE ET SANS BUT LUCRATIF DES ACTIVITES SOCIALES,MISE ENCOMMUN DES ATTRIBUTIONS ET PREROGATIVES DONT ILS DISPOSENT

Domaines

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — HAUTE-GARONNE

Commune

Associations de Saint-Gaudens

Chronologie

• 24/01/1985 - Création
• 06/02/1985 - Publication JO
• 11/05/2009 - Mise à jour