COMITE DE DEFENSE DES INTERETS DES PETITES ET MOYENS PROPRIETAIRES FONCIERS DE LA COMMUNE D'AULON

Active
M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

OPPOSITION AU REMEMBREMENT S'IL N'EST PAS UN BESOIN, NE TENANT PAS COMPTE DES DESIDERATA DE LA MAJORITE DES PROPRIETAIRES ET S'IL ENTRAINE DES DISSENSIONS. S'IL EXISTE UN REMEMBREMENT : PARTICIPATION A SON ELABORATION,CONTROLE ET VERRIFICATION A TOUTES LES ETAPES .

Domaines

  • comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipaleHAUTE-GARONNE
@

Commune & Contact

Commune

AULON (31420)

Associations de Aulon

#

Identifiants

Identifiant
312S02342
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RUP
"
Copié !
Historique
02342
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 312S

Observation : détail evt forcé evtjo forcé

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.