M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OPPOSITION AU REMEMBREMENT S'IL N'EST PAS UN BESOIN, NE TENANT PAS COMPTE DES DESIDERATA DE LA MAJORITE DES PROPRIETAIRES ET S'IL ENTRAINE DES DISSENSIONS. S'IL EXISTE UN REMEMBREMENT : PARTICIPATION A SON ELABORATION,CONTROLE ET VERRIFICATION A TOUTES LES ETAPES .
Domaines
- comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
AULON (31420)#
Identifiants
Identifiant
312S02342
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
02342
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.