ASSOCIATION AGREEE D'IZAUT-DE-L'HOTEL POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE

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DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE, PARTICIPER A LA PROTECTION DES MILIEUX AQUATIQUES ET DE LEUR PATRIMOINE PISCICOLE.

Domaines

• pêche — HAUTE-GARONNE

Commune

Associations de Izaut-de-l'Hôtel

Chronologie

• 22/02/1967 - Création
• 03/03/1967 - Publication JO
• 11/05/2009 - Mise à jour