M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS
Domaines
- pêche — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
MARIGNAC (31440)#
Identifiants
Identifiant
312S00449
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
00449
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Observation : "
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.