M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DES RIVERAINS.
Domaines
- pêche — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
CASSAGNE (31260)#
Identifiants
Identifiant
312S00367
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
00367
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Observation : d�tail evt forc�
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.