M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DETENIR ET GERER DES DROITS DE PECHE SUR LES DOMAINES PUBLICS ET PRIVES DE L'ETAT ET DES COLLECTIVITES LOCALES OU DE RIVERAINS
Domaines
- pêche — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
SENGOUAGNET (31160)#
Identifiants
Identifiant
312S00338
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
00338
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 312S
Observation : evtjo forc�
Sources
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