M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXERCICE DE LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE LABASTIDE CLERMONT ET LAUTIGNAC DANS LE CADRE DE LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR.
Domaines
- activités civiques, information civique — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
LAUTIGNAC (31370)#
Identifiants
Identifiant
311S06218
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
06218
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 311S
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.