M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE D'UN EQUIPEMENT STRUCTURANT DANS LE DOMAINE DE L'HABITAT ET DE LA HAUTE QUALITE ENVIRONNEMENTALE
@
Commune & Contact
Commune
LACAUGNE (31390)#
Identifiants
Identifiant
311S05463
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RUP
"
Copié !
Historique
05463
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 311S
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.