M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
METTRE A LA DISPOSITION DE SES MEMBRES UN OU PLUSIEURS SALARIES LIES AU GROUPEMENT PAR UN CONTRAT DE TRAVAIL DANS LES CONDITIONS PREVUES PAR LES DISPOSITIONS DE LA LOI DU 25 JUILLET 1985 MODIFIEE
Domaines
- associations à caractère politique général — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
RIEUX (31310)#
Identifiants
Identifiant
311S04615
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
04615
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 311S
Observation : "
Sources
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