M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'EXPLOITATION, LA LOCATION, LA GARDE DES TERRAINS DE CHASSE SUR LESQUELS LE DROIT DE CHASSE POURRAIT ETRE ACQUIS PAR LA SUITE, A TITRE TEMPORAIRE OU DEFINITIF
Domaines
- activités civiques, information civique — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
LAMASQUERE (31600)#
Identifiants
Identifiant
311S04060
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RUP
"
Copié !
Historique
04060
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 311S
Observation : détail evt forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.