M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DEFENDRE ET PRESERVER LES INTERETS D'UNE PART, DES RIVERAINS CONCERNES PAR L'EXPROPRIATION D'AUTRE PART, DE TOUTE PERSONNE SUBISSANT LES NUISANCES OCCASIONNEES PAR L'AMENAGEMENT DE LA RN 117 EN AUTOROUTE
Domaines
- amicale de personnes originaires d'une même région — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
NOE (31410)#
Identifiants
Identifiant
311S03476
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
03476
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 311S
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.