M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
CONCERTATION ET MISE EN OEUVRE SUR TOUT OBJET CONCERNANT LES INTERETS MORAUX ET MATERIELS DES ENFANTS ET DU COLLEGE DU FOUSSERET
Domaines
- foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées — HAUTE-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
LE FOUSSERET (31430)#
Identifiants
Identifiant
311S01422
Copié !
RUP
"
Copié !
Historique
01422
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 311S
Observation : détail evt forcé evtjo forcé
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.