M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Accession a l appellation cotes du rhone villages avec nom de la commune
@
Commune & Contact
Commune
ESTEZARGUES (30390)#
Identifiants
Identifiant
302P0302016619
Copié !
Historique
0302016619
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.