M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Veiller au respect des regles du lotissement, fixer la repartition des depenses de gestion et d'entretien entre les membres de l'association et assurer leur recouvrement.
@
Commune & Contact
Commune
GRAU-DU-ROI (30240)#
Identifiants
Identifiant
302P0302013885
Copié !
Historique
0302013885
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.