M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Promouvoir les mesures propres a assurer la gratuite la qualite etla securite des transports educatifs faciliter l'acces aux etabilssements representer les organisatuers de transports effectuer toutes demarches aupres des administrations
@
Commune & Contact
Commune
NIMES (30000)#
Identifiants
Identifiant
302P0302013681
Copié !
Historique
0302013681
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.