M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Donner un avis sur l'attribution aux producteurs d'une mention de garantie biologique,le renouvellement ou le retrait des mentions, le respect et le suivi du cahier des charges pour les mentions
@
Commune & Contact
Commune
NIMES (30000)#
Identifiants
Identifiant
302P0302011400
Copié !
Historique
0302011400
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.