M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense et protection des cultures des adherents. rapports avec les organismes s'occupant de la gestion du gibier susceptible de causer des degats aux cultures.
@
Commune & Contact
Commune
BELLEGARDE (30127)#
Identifiants
Identifiant
302P0302009347
Copié !
Historique
0302009347
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.