M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense des interets de ses adherents, en particulier dans le ca- dre de la constitution d'une reserve fonciere en vue de la realisation d'amenagements futurs dans le secteur compris entre le cd 42
@
Commune & Contact
Commune
NIMES (30000)#
Identifiants
Identifiant
302P0302009067
Copié !
Historique
0302009067
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 302P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.