M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PARTICIPER A TOUTES ACTIONS FACILITANT L'APPLICATION DE LA LOI DE PROTECTION DU LITTORAL ET DE LA MER, SUR TOUT LE RIVAGE DE LA COMMUNE.
@
Commune & Contact
Commune
ERSA (20228)#
Identifiants
Identifiant
2B2P02B1002752
Copié !
Historique
02B1002752
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2B2P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.