M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ENTRETIEN ET REFECTION DE TOUS OUVRAGES DE PROTECTION DES PARCELLESISES A MERIA, LDT.MARINA, CADASTREES, SECTION F, N°1519,1520,15231525,1526,2003 A 2006, AINSI QUE TOUS TRAVAUX D'AMELIORATION JUGESUTILES.
@
Commune & Contact
Commune
MERIA (20228)#
Identifiants
Identifiant
2B2P02B1002726
Copié !
Historique
02B1002726
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2B2P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.