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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Entretien et aménagement des parcelles 1087 et 1190 : praticabilité, éclairage, réseaux publics et privés. Gérer et garantir le libre accès à ces parcelles : accessibilité, raccordement à la voie publique, etc...Défense des intérêts des usagers des parcelles 1087 et 1190, section A du plan cadastral sur la commune de Bastelicaccia. Représentation de ses membres et de leurs intérêts auprès des instances des collectivités locales, préfectorales ou étatiques, administratives.
@
Commune & Contact
Commune
BASTELICACCIA (20166)#
Identifiants
Identifiant
2A1P02A1012921
Copié !
Historique
02A1012921
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2A1P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.