M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Controle de l'application du cahier des charges du lotissement. exercice de toutes actions. repartition des depenses de gestion et d'entretien
@
Commune & Contact
Commune
VICO (20160)#
Identifiants
Identifiant
2A1P02A1004363
Copié !
Historique
02A1004363
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2A1P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.