M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Assurer les missions definies par les dispositions des accords du 05/07/94 et du 17/11/94 portant application au niveau regional interprofessionnel de l'article ix de l'avenant du 05/07/94 a
@
Commune & Contact
Commune
AJACCIO (20000)#
Identifiants
Identifiant
2A1P02A1003628
Copié !
Historique
02A1003628
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 2A1P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.