M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXERCICE DU DROIT DE PECHE SUR LES RIVES OU IL LUI EST OU LUI SERA CONCEDE PROTECTION DU POISSON REPRESSION DU BRACONNAGE AINSI QUE DE TOUT ACTE PORTATN PREJUDICE AUX RIVERAINS
@
Commune & Contact
Commune
MELLAC (29130)#
Identifiants
Identifiant
294P0294003814
Copié !
Historique
0294003814
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 294P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.